Mentions légales

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les modalités suivantes. Conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Editeur du Site

AFORTECH 10, rue du Débarcadère  75017 Paris Tél. : 01 40 55 14 14 – Fax : 01 40 55 14 15 Email : contact@afortech.com Siret : 434 505 921 00016 NDA délivré par la Préfecture de Paris : 11 75 34 70 975 Responsable éditorial : Catherine Saudecerre

Hébergement

OVH 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix www.ovh.com

Développement

H DIGITAL, 430 Route du Puech, 30580 Bouquet
COMNCO GROUP, 15 Bd Grawitz, 13016 Marseille

Cookies

Notre site peut-être amené à demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dure par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Liens hypertextes

Notre site propose des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources. Nous ne disposons d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion. Nous ne répondons pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni de leurs garanties. Nous ne pouvons pas être tenus pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, et les visiteurs de notre site ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Direction d’Afortech. Dans l’hypothèse où un utilisateur/visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de notre site, il lui appartiendra de nous adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement remis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@afortech.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, nous ne saurons saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. (Politique de confidentialité : voir la page « Protection des données »).

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent de ce site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos et logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Afortech à l’exception des logos ou contenus appartenant à d’autres entités. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit (email) de la Direction d’Afortech (selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Déclaration à la CNIL

n° 2062417 du 10/05/17.

Litiges

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social d’Afortech. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.